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Informations légales

Mentions légales

1. Éditeur du site

Ce site est édité par Rivage & Bassin, SARL au capital de 35 000 €, inscrite au RCS de Montpellier sous le numéro 790 634 118, SIRET 790 634 118 00025, TVA intracommunautaire FR30 790 634 118.

Gérante : Mme Sophie Aubanel.
Siège : 3 avenue de Palavas, 34070 Montpellier, France.
Téléphone : 04 67 58 92 14.
Email : [email protected].

2. Hébergeur

L'hébergement du site est assuré par OVH SAS, 2 rue Kellermann, 59100 Roubaix, France, joignable au 1007.

3. Directrice de la publication

La directrice de la publication est Mme Sophie Aubanel, gérante de Rivage & Bassin.

4. Propriété intellectuelle

Les photographies de réalisations, textes et visuels du site appartiennent à Rivage & Bassin, sauf mention contraire. Toute reproduction sans accord écrit préalable est proscrite selon le Code de la propriété intellectuelle.

5. Sécurité & garanties

Nos piscines enterrées sont dotées d'un dispositif de sécurité normalisé au titre de la loi n° 2003-9 (normes NF P90-306 à 309). Nos ouvrages sont couverts par une assurance de responsabilité civile décennale (art. 1792 du Code civil) et l'entreprise adhère à la Fédération des Professionnels de la Piscine.

6. Droit applicable

Ces mentions relèvent du droit français. À défaut de solution amiable, les tribunaux de Montpellier seront seuls compétents.